Posts tagués ‘défense’
Bourg Saint Maurice et Albertville emprises libérées par le Ministère de la Défense au 01 Août 2012
Il est intéressant de noter qu’il existe un second tableau avec les emprises du Ministère de la Défense libérées partiellement – Bourg Saint Maurice n’en fait pas partie……Nous remarquons également – c’est une surprise – que le champ de tir de Ronne d’une surface de 13 782 m² à Albertville
Contrats de redynamisation – aides aux entreprises arrêté au 26-09-2009 sources SGA
Des actions d’accompagnement spécifiques, contractualisées dans deux dispositifs
partenariaux complémentaires passés entre l’Etat et le territoire
groupe de travail industrie et service – 3 ème et 4ème réunions du groupe -
créer rapidement un volume d’emplois et d’activité économique comparable à celui supprimé sur la commune ou le bassin d’emploi……..
ZRD Zones de Restructurations de Défense – Bourg Saint Maurice en 2014 -
fixant les références statistiques utilisées pour la détermination des zones d’emploi dénommées « zones de restructuration de la défense », Année au titre de laquelle la commune est reconnue en application du 2° du 3 ter précité : 2014.
7eme BCA – Emprises libérés par le ministère de la Défense
Emprises libérées commune de Bourg Saint Maurice suite à l’écriture du nouveau livre blanc de la défense nationale et à la révision générale des politiques publiques. Sources ETABLISSEMENT DU GENIE DE GRENOBLE, section domaine : madame REY Isabelle, tél : 04 76 76 21 97 ( chef de section ) madame BUFFELARD Marie-Odile, tél : 04 76 76 [...]
liste des communes éligibles au dispositif de cession à l’euro symbolique décret 2009-829 du 03-07-2009
liste des communes éligibles au dispositif de cession à l’euro symbolique












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